Déposée le 23 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Artaban » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTINI domicilié(e) 76 Rue Aristide Briand - 92300 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 478 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPONTINI, M. Charles de Gastines domicilié(e) 76 rue Aristide Briand - 92300 - Levallois-Perret - France.
La marque Artaban a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artaban est expirée depuis le 23 juillet 2022.
SPONTINI a également déposé les autres marques suivantes : Le Bon Monsieur
SPONTINI, SAS - 76 Rue Aristide Briand - 92300 - Levallois-Perret - France - SIREN 751478447
SPONTINI, M. Charles de Gastines - 76 rue Aristide Briand - 92300 - Levallois-Perret - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 4 mai 2015 - Renonciation partielle n°648057 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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